Déposée le 24 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIGINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRIGINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIGINOX domicilié(e) Les Bords de l'Yonne - 89330 - VILLEVALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 151 241 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque FRIGINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRIGINOX, Société par actions simplifiée - Les Bords de l'Yonne - 89330 - VILLEVALLIER - France - SIREN 778151241
BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE - 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265595 - Publication au BOPI 2004-05-25
Renouvellement sans limitation n°2033593 - Publication au BOPI 1994-26
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555077 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-04
Errata sur les renouvellements - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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